Mentions légales


INFORMATIONS D’IDENTIFICATION

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.digitalway.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

DIGITAL WAY GROUP est une S.A.S située , chemin des chaux 42100 SAINT-ETIENNE. Son président est Alain SCHWEITZER. Vous pouvez le contacter via l’onglet ‘Contact’ du site. Son capital social est de 760 000€. L’entreprise est immatriculée au RCS de Saint-Étienne sous le n°752 364 646. L’activité principale exercée est l’activité des sociétés holding Code APE 6420Z, SIRET 752 364 646 00014 et TVA FR 77752364646 .

L’entreprise est joignable par téléphone au : +33 (0)4 77 74 92 50 ou par mail à contact@digitalwaygroup.com


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

www.digitalway.fr est une œuvre de l’esprit. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société DIGITAL WAY GROUP. Les logos, images, visuels, textes, vidéos et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs qui peut être le cas échéant la société DIGITAL WAY GROUP. Toute modification ou dégradation de son contenu est également proscrite sous peine d’une sanction du fait d’un délit de contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).


DROITS D’AUTEURS

Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de DIGITAL WAY GROUP. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de DIGITAL WAY GROUP.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des trois conditions suivantes :
• La gratuité de la diffusion
• Le respect de l’intégralité des documents reproduits, sans modification ni altération d’aucune sorte
• La citation claire et lisible de la source, l’adresse du site web doit figurer dans la référence.

Directeur de publication : Alain SCHWEITZER – contact@digitalwaygroup.com


CONCEPTION WEB
 

La conception et la réalisation de ce site sont effectuées par : DISTRICT 360 (Globule Rouge), SARL au capital de 150 250€ enregistré au RCS de SAINT-ETIENNE sous le n° 512 205 378, Code APE 7311Z et TVA FR 512205378. Le siège social est situé au 15 Place de l’Hôtel de Ville – 42000 SAINT-ETIENNE – FRANCE.


HEBERGEMENT

Le site est hébergé chez CELEONET : SAS au capital de 85 000 € enregistré au RCS de CRETEIL sous le n°450 734 744, Code APE 6311Z et TVA FR 91 45 07 34 744. Le siège social est situé au 70, rue Berthie ALBRECHT 94400 VITRY-SUR-SEINE – FRANCE.


DONNÉES PERSONNELLES

DIGITAL WAY GROUP peut être amené à recueillir des données personnelles vous concernant lorsque vous consultez le site, mais également lorsque vous contactez l’agence pour des questions d’ordre général via l’onglet ‘Contact’ du site. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données personnelles ainsi que d’un droit d’opposition de leur utilisation à des fins de prospection (loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) sur simple demande en remplissant le formulaire de la page ‘Contact’. DIGITAL WAY GROUP s’engage à ne pas diffuser vos données personnelles et à ne les utiliser que dans le cadre de son activité.

MISES À JOUR DU SITE

DIGITAL WAY GROUP s’efforce d’assurer la mise à jour et l’exactitude des informations accessibles sur son site mais ne garantit pas une mise à jour exhaustive permanente. DIGITAL WAY GROUP se réserve également le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu du site et ses informations et n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant le site ou une partie du site. En aucun cas DIGITAL WAY GROUP ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation du site.


RESPONSABILITE

Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertexte. La société DIGITAL WAY GROUP décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites. L’internaute reconnaît que l’utilisation du site www.digitalway.fr  appartenant à DIGITAL WAY GROUP est soumise au droit français.